Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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-A- |
Liste indicative des principaux travauxTravaux exposant à l'inhalation de poussière de coton, lin, chanvre, sisal, kapok, jute dans les ateliers de :
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Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par examen complémentaire, récidivant après nouvelle exposition. . | 7 jours | |
Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d’exposition au risque d’au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l’exposition au risque (byssinose et affections apparentées). Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l’exposition au risque et six à huit heures après. |
7 jours (sous réserve d'une d'urée minimum d'exposition de 5 ans) | |
-B- |
Liste limitative des travauxTravaux identiques à ceux visés en A et la confection, sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers ou s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit « open-end). |
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Broncho-pneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40% par rapport à la valeur moyenne théorique. | 5 ans (sous réserve d'une durée minimum d'exposition de 10 ans) |